Informations légales

Logo de l'associationCe site web est édité par l’association

TIARE GUIDELOIS.

  • Limitation de responsabilité 

Les informations diffusées sur le site (textes, graphiques, photos, etc…) ont un caractère purement général et informatif et ne sont données qu’à titre indicatif. Malgré tout le soin apporté à sa réalisation et à son exactitude, ce site ne peut pas constituer un document contractuel et ne saurait fonder une action en justice. Par ailleurs, l’association TIARE GUIDELOIS ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage résultant de l’accès par un internaute au site et/ou de l’utilisation du site, ou de l’impossibilité d’y accéder.
La responsabilité de l’association TIARE GUIDELOIS n’est en aucune manière engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site. Lesquelles : 

– ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, précises ou à jour ;

– ne doivent pas être considérés comme ayant valeur de conseil professionnel ou juridique.

  • Liens hypertextes 

La mise en place d’un lien hypertexte vers le présent site ne nécessite pas d’autorisation préalable de l’association TIARE GUIDELOIS. Néanmoins, nous demandons de ne pas réaliser de « liens profonds » ni de pointer les liens à l’intérieur d’un jeu de frames.
N’hésitez à nous demander tout renseignement nécessaire afin de réaliser un lien vers notre site.
L’association TIARE GUIDELOIS, ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le présent site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.

  • Modification

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées et/ou adaptées à tout moment. L’association TIARE GUIDELOIS vous invite à consulter régulièrement ces mentions.

  • Droits de propriété intellectuelle

La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Les dénominations ou appellations, les logos, sont, sauf indications particulières, propriété de l’association TIARE GUIDELOIS
Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, aucune exploitation commerciale, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de l’association TIARE GUIDELOIS , à l’exception de l’utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.

  • Crédits photographiques

Sauf mention contraire, les photographies, schémas, dessins, graphismes, logos, sont propriété de l’association TIARE GUIDELOIS, et soumis à la réglementation du Code de la propriété intellectuelle dans la mesure où ils sont une « œuvre de l’esprit » au sens du dit code.

  • Informatique et libertés

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont les coordonnées figurent en ligne sur ce site dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concerne.

  • Clause attributive de compétence 

Ce site est soumis à la loi française. En cas de litige, les tribunaux Français seront seuls compétents. 

Cette page a été modifiée pour la dernière fois le samedi 27 juillet 2013.

******************************************************************************